Les présentes Conditions Générales de Vente régissent exclusivement l'activité de diffusion de produits (cosmétiques, bijoux, accessoires) par le biais de l'envoi d'une box (ci-après « la Box » ou « les Boxes ») aux personnes ayant conclu un contrat d'abonnement (ci-après «l’Abonnement»), ainsi que l'activité de vente au détail de Boxes spéciales, accessible à toute personne sans Abonnement.

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Pour l'application des présentes, il est convenu que les personnes ayant conclu un contrat d'Abonnement et/ou validé une commande de vente au détail de Boxes spéciales seront alors dénommées « Clients ».

Ces services sont disponibles sur le site internet « lifebox.fr » (ci-après « le Site »). Les présentes Conditions Générales de Vente sont systématiquement accessibles sur le présent Site par les Clients au moment de l'enregistrement de la commande et/ou la souscription à un Abonnement, et sont envoyées par mail suite à chaque commande/souscription d’Abonnement.

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Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations de LIFE BOX NANTES SAS et des Clients (ensemble « les Parties », individuellement « la Partie ») aux différents contrats proposés sur le Site.

Lors de la validation de sa commande sur le Site, le Client est amené à accepter les présentes Conditions Générales de vente et déclare les avoir lues, comprises et acceptées sans réserve et en intégralité.

Les Conditions Générales de Vente ne sont valables qu'en langue française.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables dans leurs termes au jour de la souscription selon leur rédaction sur le Site. Elles pourront cependant faire l'objet de modifications.

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- ARTICLE 1 - PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ – SERVICE CLIENT

Le Site lifebox.fr est édité par la société par actions simplifiées LIFE BOX NANTES SAS (ci-après la « Société » ou « LIFE BOX NANTES SAS ») au capital social de 1 euro dont le siège social est SITUÉ AU 8, Rue de Bréa (44000), inscrite au registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro XXX XXX XXX Le numéro de TVA intracommunautaire est FR43180054.

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Pour contacter LIFE BOX NANTES SAS, vous pouvez adresser un courriel à l’adresse suivante : contact@lifebox.fr, écrire à l’adresse postale du siège social mentionné ci-dessus et appeler le numéro suivant : 02 40 89 07 52 du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 10h à 12h et de 14h à 18h.

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- ARTICLE 2 - CAPACITÉ JURIDIQUE -

Les Clients déclarent être majeurs et pleinement capables de contracter.

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- ARTICLE 3 - ZONE GÉOGRAPHIQUE -

Les produits et services sont proposés uniquement en France métropolitaine, en Corse et à Monaco. L’envoi des Boxes est proposé également en Belgique. Les Abonnements ne répondant pas à cette condition géographique ne pourront être pris en considération.

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- ARTICLE 4 - ACCÈS AU SERVICE -

Les services du Site sont normalement accessibles aux Clients 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 toute l'année sauf en cas d'interruption volontaire ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou de force majeure. La Société LIFE BOX NANTES SAS ne pourra être tenue responsable de tout préjudice quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site liée aux cas précités.

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- ARTICLE 5 - CONDITIONS D'ABONNEMENT A LIFE BOX 

L'Abonnement à Life Box induit chaque mois la réception d’une Box au choix comprenant 5 produits.

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Le Client reconnaît et accepte que LIFE BOX NANTES SAS puisse, dans le cadre d’opérations spéciales, d’une durée de deux mois, envoyer au Client uniquement une double Box (ci-après « Double Box ») équivalent à deux Boxes, au lieu de deux Boxes séparées. Le Client sera prélevé sur son compte bancaire d’un montant correspondant au prix de deux (2) Boxes, ce que le Client reconnaît et accepte. Ce débit s’effectue selon les mêmes conditions et modalités prévues aux présentes que pour le paiement des autres Boxes. Dans ce cas, un mail informatif sera envoyé au Client préalablement et il sera en mesure de se désabonner s’il ne souhaite pas bénéficier de cette offre spéciale et des prochaines Boxes.

Dans un souci de bonne administration de la souscription par un Client à un des Abonnements, le Client devra remplir un formulaire comprenant ses données personnelles. Les renseignements fournis à la Société LIFE BOX NANTES SAS doivent impérativement être exacts. Le Client doit veiller à leur justesse et à leur conformité lors de la souscription. En cas de communication de données erronées, la Société LIFE BOX NANTES SAS ne pourra voir sa responsabilité engagée.

La Société LIFE BOX NANTES SAS propose quatre modalités d'abonnement au service d'envoi de box : soit un Abonnement mensuel pour soi-même (5.1), soit un Abonnement trimestriel à offrir avec un paiement en une fois (5.2), soit un Abonnement semestriel à offrir avec un paiement unique (5.3), soit un Abonnement annuel pour soi-même ou à offrir, avec un paiement en une fois (5.4).

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5.1. L'ABONNEMENT MENSUEL, AVEC PAIEMENT CHAQUE MOIS.

La souscription à l'Abonnement mensuel abonne le Client souscripteur au service d'envoi mensuel d'une Box jusqu'à ce que le Client décide de mettre fin à ce contrat. Par l'acceptation de cette offre, le Client accepte un prélèvement mensuel d'un montant défini lors de la commande initiale. Ainsi, tant que perdure l'abonnement le Client sera prélevé de la somme définie automatiquement chaque début de mois.

 

5.2. L'ABONNEMENT 3 MOIS À OFFRIR VIA CARTE CADEAU, AVEC UN PAIEMENT UNIQUE.

La souscription à l'Abonnement 3 (trois) mois permet d'abonner soi-même ou un tiers pour une période de 3 (trois) mois. Le paiement de cet Abonnement sera effectué en une seule fois, lors de la souscription. L’engagement est ferme sur la période. Le Client conserve la possibilité d’exercer son droit de rétractation dans les conditions prévues à l’article « Droit et délai de rétractation ».

 

Lors de l’arrivée de l’échéance de l’Abonnement de 3 (trois) mois, aucune reconduction tacite de l’Abonnement ne sera effectuée.

Le Client offre un Abonnement via une carte cadeau matérielle (envoi au domicile) ou immatérielle (en ligne, reçue par email) pour l’offrir à la personne de son choix. Un code d’activation sera fourni sur la carte cadeau.

Il revient au bénéficiaire de l’Abonnement cadeau d’activer personnellement sa carte cadeau sur le Site, en se créant un compte.

La carte cadeau est valable un an à compter de la date d’achat. Elle ne peut en aucun cas faire l’objet d’une prolongation de la part de LIFE BOX NANTES SAS une fois la date de validité dépassée.

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5.3. L'ABONNEMENT 6 MOIS À OFFRIR VIA CARTE CADEAU, AVEC UN PAIEMENT UNIQUE.

La souscription à l'Abonnement 6 (six) mois permet d'abonner soi-même ou un tiers pour une période de six (6) mois. Le paiement de cet Abonnement sera effectué en une seule fois, lors de la souscription. L’engagement est ferme sur la période. Le Client conserve la possibilité d’exercer son droit de rétractation dans les conditions prévues à l’article « Droit et délai de rétractation ».

Lors de l’arrivée de l’échéance de l’Abonnement de 6 (six) mois, aucune reconduction tacite de l’Abonnement ne sera effectuée.

Le Client offre un Abonnement via une carte cadeau matérielle (envoi au domicile) ou immatérielle (en ligne, reçue par email) pour l’offrir à la personne de son choix. Un code d’activation sera fourni sur la carte cadeau.

Il revient au bénéficiaire de l’Abonnement cadeau d’activer personnellement sa carte cadeau sur le Site, en se créant un compte.

La carte cadeau est valable un an à compter de la date d’achat. Elle ne peut en aucun cas faire l’objet d’une prolongation de la part de LIFE BOX NANTES SAS une fois la date de validité dépassée.

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5.4. L'ABONNEMENT 1 AN, POUR SOI-MÊME OU À OFFRIR, AVEC UN PAIEMENT UNIQUE.

La souscription à l'Abonnement 1 (un) an permet d'abonner soi-même ou un tiers pour une période de 1 (un) an. Le paiement de cet Abonnement sera effectué en une seule fois, lors de la souscription. L’engagement est ferme sur la période. Le Client conserve la possibilité d’exercer son droit de rétractation dans les conditions prévues à l’article « Droit et délai de rétractation ».

Lors de l’arrivée de l’échéance de l’Abonnement d’un (1) an, aucune reconduction tacite de l’Abonnement ne sera effectuée.

Le Client offre un Abonnement via une carte cadeau matérielle (envoi au domicile) ou immatérielle (en ligne, reçue par email) pour l’offrir à la personne de son choix. Un code d’activation sera fourni sur la carte cadeau.

Il revient au bénéficiaire de l’Abonnement cadeau d’activer personnellement sa carte cadeau sur le Site, en se créant un compte.

La carte cadeau est valable un an à compter de la date d’achat. Elle ne peut en aucun cas faire l’objet d’une prolongation de la part de LIFE BOX NANTES SAS une fois la date de validité dépassée.

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5.5. L'ABONNEMENT AVEC DURÉE D'ENGAGEMENT OBLIGATOIRE.

La souscription à l'Abonnement avec durée obligatoire permet d'abonner soi-même ou un tiers pour une période indéfinie avec une durée d'engagement minimale obligatoire. Le paiement de cet Abonnement sera effectué chaque début de mois pour la Box du mois en cours.

Afin de pouvoir bénéficier d'une offre promotionnelle conditionnée à une durée d'Abonnement minimale, le Client ne pourra pas mettre fin à son Abonnement avant la fin de la période obligatoire définie. Après la fin de la période obligatoire définie, le Client pourra se désabonner selon le processus prévu à l’article relatif au désabonnement des présentes Conditions Générales de Vente.

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- ARTICLE 6 - CONDITIONS DE VENTE PONCTUELLE AU DÉTAIL DE BOX SPÉCIALES. -

Les Boxes spéciales sont proposées dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité de l'un des produits, le Client en sera informé au plus tôt par une mention sur le Site.

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- ARTICLE 7 - DÉSABONNEMENT - RÉSILIATION

Seuls les Clients bénéficiant d'un Abonnement mensuel ou d’un Abonnement avec durée d’engagement obligatoire dont la période obligatoire définie a pris fin peuvent se désabonner. Le Client peut à tout moment mettre un terme à son Abonnement mensuel sur son espace "Mon compte" ou contacter le service client via contact@lifebox.fr

Si la demande de résiliation intervient après le prélèvement automatique, la commande est réputée conclue pour le mois concerné par le prélèvement, le Client ne pourra exiger l'annulation de cette commande en arguant de sa demande de résiliation. Le désabonnement est pris en compte pour la Box suivant celle concernée par le prélèvement.

Exemple : le prélèvement automatique a lieu le 21 décembre 2021 pour la Box de janvier, et le Client demande la résiliation de son Abonnement après le 21 décembre 2021. Sa résiliation ne sera alors prise en compte que pour la Box de février, et il recevra donc sa Box de janvier.

En cas de désabonnement, un Client bénéficiant d'un Abonnement à un prix inférieur dû à son ancienneté, perdra ce privilège et devra payer le nouveau tarif en vigueur s'il souhaite se réabonner.

Le désabonnement peut également résulter de la décision de la Société LIFE BOX NANTES SAS suivant les modalités prévues à l'article relatif à la désactivation de compte client.

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- ARTICLE 8 - DÉSACTIVATION DE COMPTE CLIENT -

En cas de non-respect des obligations découlant de l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente que sont les incidents de paiement du prix d'une commande, de délivrance d'informations erronées à la création du compte ou d'actes susceptibles de nuire aux intérêts de la Société LIFE BOX NANTES SAS, la Société se réserve le droit de suspendre l'accès aux services proposés sur le Site ou, en fonction de la gravité des actes, de résilier l'Abonnement et le compte du Client sans que des dommages et intérêts puissent être réclamés.

Le cas échant, LIFE BOX NANTES SAS préviendra le Client et l’informera du motif de désactivation de son compte.

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- ARTICLE 9 - TARIFS ET PAIEMENT –

 

9.1 MODALITÉS GÉNÉRALES DE PAIEMENT POUR TOUS LES ACHATS SUR LE SITE

Toutes les commandes sont payables en euros (€).

Le paiement des achats s’effectue au moyen d’une carte de paiement bancaire (Bleue, Visa, Mastercard). Le Client garantit à LIFE BOX NANTES SAS qu’il est pleinement autorisé à utiliser la carte de paiement pour le paiement de sa commande et que ces moyens de paiement donnent légalement accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de sa commande sur le Site.

LIFE BOX NANTES SAS ne pourra être tenue pour responsable de tout usage frauduleux du moyen de paiement utilisé hors cas de négligence ou faute de LIFE BOX NANTES SAS ayant contribué à permettre cet usage frauduleux.

LIFE BOX NANTES SAS se réserve le droit de suspendre, annuler ou résilier tout Abonnement et/ou tout achat et/ou toute livraison, quelle que soit leur nature et quel que soit leur niveau d’exécution, en cas de non-paiement total ou partiel de toute somme qui serait due par le Client ou en cas d’incident de paiement.

Tout paiement sera traité par une procédure sécurisée de cryptage des données afin qu’aucune information transmise par le Client ne soit interceptée par des tiers.

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9.2 TARIFS DES ABONNEMENTS

Les tarifs des différents Abonnements sont ceux présentés sur le Site, en euros (€) toutes taxes comprises. Les tarifs peuvent être modifiés. Le cas échéant, les modifications ne valent que pour les commandes liées à de nouveaux Abonnements. Les Abonnements déjà en cours ne seront pas affectés par les modifications tarifaires.

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9.3 PRIX DE VENTE ET EXPÉDITION POUR LA VENTE AU DÉTAIL DE BOXES SPÉCIALES.

Les prix des Boxes proposées au détail sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Les prix indiqués incluent les frais de livraison et sont précisés au Client lors de la validation définitive de sa commande.

Le Client recevra un e-mail de confirmation du paiement à l'issu de la validation de la commande.

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- ARTICLE 10 - PREUVE -

Le Client reconnaît la validité et la force probante des échanges et enregistrements électroniques conservés par la Société MY LITTLE PARIS SAS et admet que ces éléments reçoivent la même force probante qu'un écrit signé de manière manuscrite en vertu des articles 1174, 1176 et 1366 du Code civil.

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- ARTICLE 11 : LIVRAISON -

11.1 LIVRAISON - SERVICE D'ENVOI DE BOX

 

ZONES DE LIVRAISON

L’envoi des Boxes s’effectue uniquement dans la zone géographique déterminée à l'article « zone géographique » des présentes Conditions Générales de Vente, c'est-à-dire la France métropolitaine, la Corse et la principauté de Monaco.

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MODALITÉS DE LIVRAISON

Les Boxes seront livrées aux Clients à l'adresse renseignée dans le formulaire de renseignement « Mon Compte » rempli par le Client lors de l'inscription. En cas de changement d'adresse, il appartient au Client de le notifier au moins avant le dernier jour du mois précédent la Box concernée en modifiant ses coordonnées sur le formulaire de renseignement « Mon compte ».

Exemple : une modification d’adresse effectuée le 29 septembre 2021 sera bien prise en compte pour la Box du mois d’octobre 2021.

Dans le cas où le colis serait renvoyé à la Société LIFE BOX NANTES SAS, une seconde livraison sera effectuée. Si le colis est de nouveau renvoyé à l'expéditeur, il n'y aura pas de nouvelle expédition.

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MODES DE LIVRAISON

Le mode de livraison est choisi par le Client au moment de la souscription de l'Abonnement. Si l’adresse de destination est en Belgique, seule la livraison en Colissimo International est disponible.

La modification du mode de livraison en cours d’Abonnement est possible pour les Abonnements mensuels seulement, depuis l’espace « Mon Compte ». Si le changement est effectué avant le 20 du mois en cours, il sera pris en compte dès le mois suivant. Au delà de cette date, il ne prendra son effet que le mois d’après. Le montant prélevé mensuellement sera ainsi automatiquement recalculé en fonction du mode de livraison sélectionné, et de son tarif.

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DÉLAIS DE LIVRAISON

Toutes les Boxes sont expédiées à partir de la première semaine du mois et le délai de livraison est le suivant :

Standard : entre 2 et 3 semaines à compter de l’expédition

Colissimo : 5 à 8 jours (ouvrables) pour la France métropolitaine à compter de l’expédition

Le délai de livraison peut être rallongé de 2 jours en période de soldes ou de toute autre opération promotionnelle.

Par ailleurs, la société LIFE BOX NANTES SAS informe ses Clients que ces délais de livraison ne comprennent ni dimanches, ni les jours fériés.

Les Clients peuvent consulter l'état de leur commande dans leur espace « Mon Compte », rubrique « Mes Abonnements ».

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- ARTICLE 12 – PERTE DE COLIS – NON LIVRAISON OU RETARD DE LIVRAISON

En cas de non-livraison de la Box et/ou de la commande, le Client devra prendre contact avec MY LITTLE PARIS SAS (dont les coordonnées sont précisées à l’article premier des Conditions Générales de Vente) dans un délai de trois (3) mois maximum après le prélèvement de la Box ou commande en question afin d’obtenir un remboursement ou le renvoi de la Box. 

Au-delà de ce délai, aucun remboursement ou renvoi ne sera effectué.

L'absence de réception d'une Box et/ou la commande ne saurait donner lieu à d'autres indemnisations. En tout état de cause, la responsabilité de la Société LIFE BOX NANTES SAS est limitée par la valeur mensuelle de l'Abonnement et/ou la valeur de la commande.

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- ARTICLE 13 – RÉSERVES À LA LIVRAISON

Toutes réserves sur la Box et/ou la commande et son contenu doivent être notifiées dans un délai de trois (3) jours à compter de la réception de la Box. La défectuosité de la Box et/ou la commande avérée, le Client pourra obtenir une nouvelle Box et/ou commande dans la limite des stocks disponibles. Si les produits de la commande ne sont plus en stocks, la Société LIFE BOX NANTES SAS s'engage à rembourser le montant de la commande. Au-delà de ce délai, aucun remboursement ne sera effectué.

L'absence ou la défectuosité d'un produit contenu dans la Box et/ou la commande donnera lieu à l'échange d'un même produit selon les stocks disponibles ou d'un autre produit.

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- ARTICLE 14 - DROIT ET DÉLAI DE RÉTRACTATION -

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation dans le cadre de la vente à distance, le Client dispose d'un délai de rétractation de quatorze (14) jours ouvrés à compter de :

•  la réception du ou des produits achetés sur le Site ;

Ou

• de la réception de la première Box de son Abonnement, que celui-soit mensuel et sans engagement de durée, ou annuel. Il est précisé qu’en cas d’Abonnement, le Client a la possibilité d’exercer son droit de rétractation seulement pour la première Box de son Abonnement ;

Ou

• l’achat d’une carte cadeau d’une durée de trois (3), six (6) ou douze (12) mois.

Le jour de la réception n’est pas compté dans le délai précité et, si celui-ci expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Le Client doit informerLIFE BOX NANTES SAS de sa volonté d’exercer son droit de rétractation avant l’expiration du délai de quatorze (14) jours précité, étant précisé que, conformément à l’article L221-22 du Code de la consommation, la charge de la preuve de l’exercice du droit de rétractation pèse sur le Client.

La demande de rétractation du Client devra être faite par courrier ou par mail (via la page "Contact" sur www.lifebox.fr) à LIFE BOX NANTES SAS à l'adresse mentionnée à l'article premier des présentes Conditions Générales de Vente. Dans le cas où le Client exercerait son droit de rétractation en ligne, LIFE BOX NANTES SAS lui communiquera un accusé de réception de la rétractation par email.  

Les produits doivent être impérativement retournés dans leur conditionnement et emballage initial. Les frais de renvoi seront à la charge du Client.

Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou l'emballage aura été détérioré ne sera ni repris, ni échangé, ni remboursé. En effet, l'Abonnement portant sur une Box complète par mois, le retour de la Box complète est impératif.

Le cas échéant, LIFE BOX NANTES SAS remboursera le Client dans les meilleurs délais et quatorze (14) jours au maximum à compter de la réception de la notification de rétractation ou de la réception des produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Le compte du Client sera re-crédité de la somme débitée sur le même moyen de paiement que celui utilisé pour passer la commande.

Faute pour le Client de permettre à LIFE BOX NANTES SAS un remboursement par le même moyen de paiement, il est expressément convenu entre LIFE BOX NANTES SAS et le Client que (1) ce dernier fournira à LIFE BOX NANTES SAS un relevé d’identité bancaire aux fins de la réalisation d’un virement bancaire, étant précisé que ce mode alternatif de paiement n’occasionne pas de frais pour le Client et (2) que le Client ne saurait revendiquer les majorations prévues par l’article L. 242-4 du Code de la consommation dès lors qu’il n’a pas fourni le relevé d’identité bancaire dans un délai permettant le respect des délais légaux. En cas d’utilisation d’une carte cadeau pour la souscription de l’abonnement concerné, LIFE BOX NANTES SAS fournira une nouvelle carte cadeau au Client identique à celle utilisée.

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Exceptions au droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 5°) du Code de la consommation, le Client reconnaît et accepte qu’il perdra son droit de rétractation pour les produits composant la Box qui ont été descellés (par exemple et de façon non limitative, si les thermo-soudures ont été déchirées) et ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé : c’est le cas notamment des produits cosmétiques (maquillages, soins, etc…).

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- ARTICLE 15 - GARANTIE LEGALE DE CONFORMITE -

Tous les produits vendus par la Société LIFE BOX NANTES SAS sont soumis à la garantie légale de conformité, selon les articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation.